Mentions légales et propriété intellectuelle

1. Éditeur du site

Le site est édité et géré par une ASBL de droit belge.

• Dénomination sociale : Art-info.be
• Siège social : 35 Grand-Route, 4347 Fexhe-le-Haut-Clocher
• Numéro d'entreprise (BCE) : 783 689 427
• E-mail de contact : art.info.be@gmail.com
• Responsable de publication : Marc Renwart

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVHcloud (OVH SAS)
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Objet du site et propriété intellectuelle

Ce site a une vocation exclusivement culturelle, pédagogique, documentaire et patrimoniale. Il a pour objectif de préserver et de documenter l'histoire de la scène belge des arts plastiques.

Son accès est entièrement gratuit et il ne poursuit aucun objectif commercial, lucratif ou publicitaire.

Les contenus consacrés aux artistes vivants sont publiés avec leur autorisation écrite. Pour les artistes décédés, les autorisations des ayants droit ont été recherchées et obtenues.

L'ASBL veille au respect des droits d'auteur et de propriété intellectuelle, notamment en tenant compte des dispositions relatives au domaine public et des sociétés de gestion compétentes en Belgique (SABAM, SOFAM).

Malgré le soin apporté aux recherches et aux vérifications, une erreur d'attribution, un oubli de crédit ou une publication non autorisée peuvent subsister.

4. Signalement et retrait des contenus – Notice and Take Down

Tout artiste, auteur, photographe ou ayant droit qui constaterait la présence d'une œuvre, d'une photographie ou d'un texte publié sans autorisation, ou comportant un crédit erroné, peut contacter l'ASBL par e-mail à l'adresse art.info.be@gmail.com.

La demande devra préciser :

• les nom, prénom et qualité du demandeur ;
• le lien (URL) de la page concernée ;
• la nature de la demande : retrait, modification du crédit ou correction.

Après réception et vérification de la demande, l'ASBL s'engage à retirer ou à modifier le contenu concerné dans un délai de quelques jours.

Cette procédure de signalement et de retrait témoigne de la volonté de l'ASBL d'agir en toute transparence et dans le respect des droits de propriété intellectuelle. Elle permet de traiter rapidement toute réclamation et de régulariser, le cas échéant, une situation litigieuse.